Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous
SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3470640
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
“ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous de SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque “ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous

Déposée le 18 décembre 2006 par la société SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous »

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE TERRATS domicilié(e) BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE BLANC QUI DETEND ” Par Terrassous est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : “ LE ROSE QUI OSE ” Par Terrassous , TERRASSOUS


SCV LES VIGNERONS DE TERRATS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France - SIREN 776209819


SCV LES VIGNERONS DE TERRATS - BP 32, 45 AVENUE DES CORBIERES,66302 TERRATS CEDEX - 66302 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Vins de pays des côtes catalanes.